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Journal n°8676 du 5 janvier 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.303 du 22 décembre 2023 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps plein au sein du Service de Pédiatrie du Centre Hospitalier Princesse Grace.
relative aux fonctions publiques, modifiée ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le ... aux fonctions publiques, modifiée ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement ... Ordonnance Souveraine n° 10.303 du 22 décembre 2023 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps plein au sein du Service de Pédiatrie du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°8616 du 11 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.534 du 7 novembre 2022 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au sein du Service d'Hépato-Gastro-Entérologie du Centre Hospitalier Princesse Grace.
aux fonctions publiques, modifiée ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement ... aux fonctions publiques, modifiée ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement ... Ordonnance Souveraine n° 9.534 du 7 novembre 2022 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au sein du Service d'Hépato-Gastro-Entérologie du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°8569 du 17 décembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.980 du 10 décembre 2021 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au sein du Service du Court Séjour Gériatrique du Centre Hospitalier Princesse Grace.
aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 8.980 du 10 décembre 2021 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au sein du Service du Court Séjour Gériatrique du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°8578 du 18 février 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.087 du 11 février 2022 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au sein du Service d'Anesthésie-Réanimation du Centre Hospitalier Princesse Grace.
aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 9.087 du 11 février 2022 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au sein du Service d'Anesthésie-Réanimation du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°8460 du 15 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.765 du 6 novembre 2019 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Spécialités Médicales mis à disposition du Service d'Hépato-Gastro-Entérologie).
aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 7.765 du 6 novembre 2019 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Spécialités Médicales mis à disposition du Service d'Hépato-Gastro-Entérologie). ...
Journal n°8101 du 28 décembre 2012
Ordonnance souveraine n° 4.102 du 21 décembre 2012 portant nomination du Représentant Permanent de Monaco auprès de l’Organisation des Nations Unies pour l’Alimentation et l’Agriculture
Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République italienne ; Avons Ordonné et Ordonnons : S.E. M. Robert Fillon est nommé Représentant Permanent de Notre Principauté auprès de l’Organisation des ... Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République italienne ; Avons Ordonné et Ordonnons : S.E. M. Robert Fillon est nommé Représentant Permanent de Notre Principauté auprès de l’Organisation des ...
Journal n°8494 du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.132 du 6 juillet 2020 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 2.445 du 6 novembre 2009 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Hépato-Gastro-Entérologie - Endoscopies digestives).
aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 8.132 du 6 juillet 2020 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 2.445 du 6 novembre 2009 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d ...
Journal n°8280 du 3 juin 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-336 du 24 mai 2016 portant nomination d’un Inspecteur des établissements pharmaceutiques vétérinaires
réglementation des pharmacies et relatif à la coopération pour la mise en œuvre des actes communautaires en matière de médicaments vétérinaires, signé à Paris le 3 mai 2002 et rendu exécutoire par l ... réglementation des pharmacies et relatif à la coopération pour la mise en œuvre des actes communautaires en matière de médicaments vétérinaires, signé à Paris le 3 mai 2002 et rendu exécutoire par l ...
Journal n°8515 du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.377 du 26 novembre 2020 maintenant l'activité d'un Chef de Service adjoint à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Hémodialyse).
aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 8.377 du 26 novembre 2020 maintenant l'activité d'un Chef de Service adjoint à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Hémodialyse). ...
Journal n°8616 du 11 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.522 du 7 novembre 2022 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au sein du Service de Chirurgie Digestive et Viscérale du Centre Hospitalier Princesse Grace.
aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 9.522 du 7 novembre 2022 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au sein du Service de Chirurgie Digestive et Viscérale du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°8114 du 29 mars 2013
Ordonnance souveraine n° 4.222 du 20 mars 2013 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République de Slovénie
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Avons Ordonné et Ordonnons : S.E. M. Robert FILLON est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Avons Ordonné et Ordonnons : S.E. M. Robert FILLON est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°7917 du 19 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.215 du 10 juin 2009 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la Roumanie
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Avons Ordonné et Ordonnons : S.E.M. Philippe Blanchi est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Avons Ordonné et Ordonnons : S.E.M. Philippe Blanchi est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire ...
Journal n°8053 du 27 janvier 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-36 du 23 janvier 2012 portant nomination de membres au sein du Comité d’Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo
Monte-Carlo ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 janvier 2012 ; Arrêtons : Article Premier. Sont nommés au sein du Comité d’Organisation du Festival International des ... Monte-Carlo ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 janvier 2012 ; Arrêtons : Article Premier. Sont nommés au sein du Comité d’Organisation du Festival International des ...
Journal n°7660 du 16 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-362 du 9 juillet 2004 portant nomination d'inspecteurs de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé.
de santé pour une période de trois ans : - Mme Pierrette MELE, pharmacien inspecteur régional de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Provence Alpes Côte d ... de santé pour une période de trois ans : - Mme Pierrette MELE, pharmacien inspecteur régional de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Provence Alpes Côte d ...
Journal n°8129 du 12 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-299 du 17 juin 2013 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 septembre 2013. Art. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de ... est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 septembre 2013. Art. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de ...

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Version 2018.11.07.14